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Changements des conditions générales d'utilisation

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Publication d'informations

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  • Ne pas vous livrer à tout fait qui peut être puni pénalement :
    • revêtant un caractère pornographique, pédophile ou zoophile;
    • menaçant une ou plusieurs personnes;
    • proposant ou incitant au piratage informatique ou tout autre forme de criminalité;
    • s'avérant calomnieux, diffamatoire, injurieux, raciste ou incitant à l'être;
    • comportant de la propagande anticonstitutionnelle.
  • Respecter les lois en vigueur, notamment en matière de contrefaçon.
  • Vous exprimer en langue française.

Information générale

L'équipe se réserve le droit de corriger et de modifier, à tout moment et sans préavis le contenu et la gestion du site.

Sa responsabilité ne peut être engagée pour les accidents de toute nature pouvant survenir aux membres du site. Le site propose des informations relatives à la communauté de TelecomDanseRock et tous les domaines qui sont liés à son activité ou celle de ses membres.

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  • Le site vous est fourni en l'état, accessible en fonction de sa disponibilité et sans aucune garantie expresse ou implicite et que son utilisation se fait à vos risques et périls, sous votre entière responsabilité.
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  • Tout matériel téléchargé et/ou obtenu, de quelque manière que ce soit lors de l'utilisation du site l'est à vos risques et périls et l'équipe ne sera aucunement responsable des dommages, pertes de données subis par votre ordinateur.
  • Aucun conseil et aucune information, qu'ils soient écrits ou oraux, obtenus par vous de l'équipe du site ou lors de l'utilisation du site ne sont susceptibles de créer une quelconque garantie non expressément prévue aux présentes conditions.

Limitation de responsabilité

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Fermeture ou suspension du site

L'équipe du site se réserve la possibilité, lorsqu'elle le souhaite, de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du site, sans préavis ni indemnité quelconques. L'équipe du site ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

Modération du contenu

Les administrateurs de ce site ayant choisi de faire confiance aux membres, la modération se fait a posteriori. Les informations sont donc mises en ligne directement, sans intervention préalable des administrateurs. Ceci permet de raccourcir les délais de réponse à un problème posé et de fluidifier l'activité.

Les administrateurs sont des membres assidus et consciencieux, choisis pour leur sérieux.

Est susceptible d'être effacé sans préavis :

  • Toute information n'étant pas en adéquation avec le sujet du site.
  • Tout message ne respectant pas les clauses précédemment énoncées.

Il est possible, pour les utilisateurs de demander la modération d'une information en envoyant un courrier électronique contenant l'adresse URL de la page contenant l'information en question aux administrateurs. Après la notification d'un abus, les administrateurs essayeront, tant que faire se peut, de réagir dans le délai le plus court possible afin d'y mettre un terme. En cas d'abus manifeste et grave portant atteinte au site (publication intensive, spam, faits à l'encontre de la loi, ...), l'auteur pourra être, sans préavis, banni du site de manière provisoire ou définitive.

Modification et suppression de messages et textes

Les messages et textes écrits sur le site peuvent être supprimés à tout moment par son auteur. Un lien est rendu disponible à cet effet (Editer/Supprimer ou tout autre variante). Il est cependant possible que pour certains services, ceci ne soit pas possible. L'auteur peut alors prendre contact avec l'équipe du site. Les informations de contact sont disponibles sur la page "contact" accessible depuis la rubrique "informations" du menu. Les administrateurs ont également la possibilité de le faire s'ils jugent le message non conforme aux règles énoncées ci-dessus.

Utilisation des informations nominatives

D'une manière générale, l'utilisateur peut :

  • en toute hypothèse, extraire ou réutiliser une partie non substantielle, appréciée de façon qualitative ou quantitative, du contenu des informations nominatives auxquelles il a accès;
  • sauf disposition contraire, extraire à des fins privées une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu nominatif, dès lors que cette action ne porte pas atteinte à un ou plusieurs membre(s) ou tout organisme lié à l'activité normale du site.

Responsabilité des auteurs de contenu

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Partage et divulgation des données

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